Déposée le 17 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOLO SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUASOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOLO SYSTEMS domicilié(e) 3, cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 926 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AQUASOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASOLO SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 3, cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 492926282
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Inscription le 31 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470288 - Publication au BOPI 2008-01-31
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement avec limitation le 28 avril 2011 n°2469271 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Inscription le 18 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709787 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710099 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Appareils de distribution d'eau et dispositif pour l'irrigation. Produits en matières plastiques mi-ouvrées : tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage. Ustensiles, instruments d'arrosage et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), instruments d'arrosage en verrerie, porcelaine et faïence.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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